Nos instances

Suite à la loi HPST (Hôpital, Patients, Santé, Territoires) du 21 juillet 2009, la gouvernance des hôpitaux a été profondément transformée. Divers instances travaillent et collaborent à la bonne gestion et au bon fonctionnement du CHIRB. On peut en distinguer deux types :

• Décisionnelles

• Représentatives et consultatives

 

Les instances décisionnelles

 

Le Comité de Direction

Président: M. Jean Pinson, Directeur de l’Etablissement

Le Comité de Direction réunit l’ensemble des Directeurs adjoints de l’hôpital. Il s’agit d’une instance d’échanges et de réflexion, qui concoure à l’élaboration de la décision.

 

Le Directoire

Président : M. Jean Pinson, Directeur de l’Etablissement

Vice-Président : Dr Pierre Charestan, Président de la Commission Médicale d’établissement

Le Directoire appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le Directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

 

Le Conseil de surveillance

Président: M. François Asensi, Député de Seine-Saint-Denis – Maire de Tremblay-en-France

Le conseil de surveillance a remplacé le conseil d’administration. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et il exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement.

Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.

 

Les instances représentatives et consultatives

 

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)
Président : Dr Pierre Charestan

La CME est une Instance représentative des personnels médicaux. Elle est consultée notamment sur le projet médical et la formation médicale. Elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

 

Le Comité Technique d’Etablissement (CTE)
Président : M. Jean Pinson, Directeur de l’établissement

Le CTE est l’instance représentative des personnels non médicaux de l’hôpital. Il est consulté sur les affaires de la compétence du Conseil de Surveillance et sur les questions ayant trait à la politique sociale, l’organisation du travail, le règlement intérieur, le plan de formation du personnel et la politique d’amélioration de la qualité de la prise en charge des patients.

 

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Président : M Jean Pinson, Directeur de l’établissement

Le CHSCT contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés. Il participe à l’amélioration des conditions de travail et donne son avis ou formule des propositions dans les domaines suivants :

• surveillance de la sécurité et de l’établissement ;

• analyse et prévention des risques professionnels ;

• organisation et conditions de travail ;

• élaboration de politiques de prévention

 

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques (CSIRMT)
Président : Madame Goutte, Directrice des soins

 

La CSIRMT est l'instance de réflexion, de proposition et de travail de l'ensemble des professionnels paramédicaux de l'hôpital. Elle est consultée sur le projet d’établissement notamment le projet de soins infirmiers, de rééducation et médio-technique et l’organisation générale des soins. Elle donne également son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.

 

La Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC)
Président : Monsieur Pinson, Directeur de l’établissement

La CRUQPC est l’instance qui permet de faire le lien entre l’établissement et les usagers. Elle veille au respect du droit des usagers et tient informés les usagers des voies de recours et de conciliation dont ils disposent. Elle contribue à la qualité de l’accueil et de la prise en charge des patients, et elle examine les plaintes des usagers qui n’ont pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel.

Cliquer sur le lien pour consulter la plaquette de la CRUCQPC

 

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Président : Dr Anne Jallot

Le CLIN est une instance chargée de la Prévention et du signalement des infections nosocomiales. Il définit le bon usage des antibiotiques, coordonne l’action des professionnels et définit des programmes d’action de lutte contre les infections nosocomiales.

  Date de dernière modification :

 20/07/2017

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Conflits d’intérêts : l’auteur n’a pas transmis de conflits d’intérêts concernant les données diffusées dans cette interview ou publiées dans la référence citée.


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